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°ä´Ç³¾¾±³Ùé²õ constitués en vertu de la réglementation de l’Université

Les membres de ces comités sont recommandés par le Comité de nomination du ³§Ã©²Ô²¹³Ù et approuvés par le ³§Ã©²Ô²¹³Ù. Pour consulter des extraits des règlements établissant un comité en particulier ou en connaître la composition et les membres actuels, veuillez cliquer sur le lien correspondant ci-dessous.

Veuillez consulter le rapport principal sur la composition des comités permanents du ³§Ã©²Ô²¹³Ù et des comités découlant des règlements universitairesÌýpour obtenir des détails concernant la composition actuelle de ce comité.ÌýÌýVeuillez noter que ce rapport est disponible uniquement en anglais.

Conseil consultatif sur la Charte des droits de l’étudiant

Comité d’appel sur la discipline et les griefs étudiants

Comité sur les enquêtes en matière d’inconduite en recherche

Comité des griefs du personnel et des sanctions disciplinaires

°ä´Ç³¾¾±³Ùé²õ de sélection statutaire

Comité disciplinaire étudiant

Comité des griefs étudiants

Comité de l’Université sur la permanence pour les facultés et les bibliothèques

Comité de l’Université sur la permanence aux fins de recrutement

Comité d’appel de l’Université

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