Veuillez consulter le rapport principal sur la composition des comit茅s permanents du 厂茅苍补迟 et des comit茅s d茅coulant des r猫glements universitaires听pour obtenir des d茅tails concernant la composition actuelle de ce comit茅.听听Veuillez noter que ce rapport est disponible uniquement en anglais.
Mandat
Le Comit茅 de nomination du 厂茅苍补迟 est un comit茅 permanent charg茅 de formuler des recommandations 脿 ce dernier en ce qui a trait 脿 la composition et au mandat des comit茅s s茅natoriaux.
Domaines de responsabilit茅 sp茅cifiques
Le Comit茅 :
- revoit le mandat de tous les comit茅s s茅natoriaux et recommande la modification ou la dissolution de certains d鈥檈ntre eux ou encore la cr茅ation de nouveaux comit茅s;
- revoit la composition de l鈥檈nsemble des comit茅s s茅natoriaux et fait des recommandations au 厂茅苍补迟 脿 ce sujet;
- recommande au 厂茅苍补迟 la candidature de personnes aptes 脿 le repr茅senter au sein des autres comit茅s universitaires o霉 il occupe un si猫ge;
- re莽oit les demandes de cr茅ation de comit茅s sp茅ciaux charg茅s d鈥櫭﹖udier des questions particuli猫res relevant de la comp茅tence du 厂茅苍补迟, et en recommande l鈥檃pprobation. Ces comit茅s ne sont pas permanents, puisqu鈥檌ls sont investis d鈥檜n mandat clair et disposent d鈥檜n 茅ch茅ancier pr茅cis pour soumettre leurs recommandations au 厂茅苍补迟;
- se r茅unit au moins trois fois par session durant l鈥檃nn茅e universitaire.
Composition
- Recteur(-trice) et vice-chancelier(-i猫re), pr茅sident 鈥� membre d鈥檕ffice
- Provost et vice-recteur principal(e) aux 茅tudes 鈥� membre d鈥檕ffice
- Doyen(ne) aux 茅tudes sup茅rieures et postdoctorales 鈥� membre d鈥檕ffice
- Vice-recteur(-trice) associ茅(e), campus Macdonald 鈥� membre d鈥檕ffice
- Cinq doyen(ne)s choisi(e)s sur la recommandation du provost
- Dix personnes parmi les membres du 厂茅苍补迟 茅lus au sein du corps professoral et du personnel administratif et de soutien, nomm茅es et 茅lues par l鈥檈nsemble des membres du 厂茅苍补迟, 脿 l鈥檈xception des membres 茅tudiants
- Deux membres 茅tudiants du 厂茅苍补迟 (un au premier cycle et l鈥檃utre, aux cycles sup茅rieurs), nomm茅s et 茅lus par les autres membres 茅tudiants du 厂茅苍补迟
- Secr茅taire g茅n茅ral(e) 鈥� secr茅taire du Comit茅
Source :
厂茅苍补迟, r茅solution 11, 30 septembre 1987
Modifications : 厂茅苍补迟, r茅solution 10, 25 septembre 1991
厂茅苍补迟, r茅solution 8, 22 septembre 1993
厂茅苍补迟, r茅solution 120, 15 mai 1996
厂茅苍补迟, r茅solution 6, 21 mai 1997
厂茅苍补迟, r茅solution 6, 10 novembre 1999
厂茅苍补迟, r茅solution 12, 13 mars 2002
厂茅苍补迟, r茅solution IIB4.2, 20 mai 2009
厂茅苍补迟, r茅solution IIB6.12, 15 mai 2013
厂茅苍补迟, r茅solution IIB5, 20 novembre 2013