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Droits d’auteur, autorisations et citationsÌý

LeÌýcontenu partagé sur les plateformes officielles deÌýl’UniversitéÌýÂ鶹´«Ã½ÍøÕ¾ doit respecter les lois sur lesÌýdroitsÌýd’auteur. Les unitésÌýdoiventÌýs’assurerÌýqu’elles ont l’autorisation d’utiliser des photos, des vidéos, desÌýélémentsÌýgraphiques, de la musique ou des documents écrits créés par des tiers,Ìýet doivent éviter d’utiliser tout matériel protégé parÌýdesÌýdroitsÌýd’auteur,Ìýà moins d’avoir obtenuÌýlesÌýlicencesÌýou les droitsÌýappropriés.ÌýÌý

Lorsque des personnesÌýpeuvent être identifiéesÌýdans des images ou des vidéos,Ìýil faut obtenirÌýleurÌýconsentement. UtiliserÌýceÌýformulaire de consentementÌýpourÌýconsignerÌýles autorisations. Pour lesÌýcourtesÌývidéos mettant en scène des étudiantsÌýet étudiantesÌý(telles que lesÌýentrevuesÌýde type voxÌýpopÌýpartagées sous forme deÌýmicrovidéosÌýsurÌýInstagramÌý[Reels]ÌýouÌýYouTubeÌý[Shorts]), le consentement obtenu devant la caméra est suffisant.Ìý

Bonnes pratiques :Ìý
• UtiliserÌýdes contenusÌývisuels, audio et écritsÌýoriginaux ouÌýdûment autorisés.Ìý
•ÌýMentionnerÌýles créateurs et les médias,Ìýs’il y a lieu.Ìý
• Respecter les exigencesÌý.ÌýÌý
•ÌýConserverÌýà l’interne lesÌýautorisationsÌýobtenues, en particulierÌýpour les collaborationsÌýavec des partenaires ou des sous-traitants externes.Ìý
• Éviter d’utiliser de la musique protégée parÌýdesÌýdroitsÌýd’auteur sur les plateformesÌýdont lesÌýrèglesÌýà cet égard sontÌýplus strictes (par exemple,ÌýYouTube).Ìý

Utilisation du nom etÌýdesÌýéléments d’identité visuelleÌýdeÌýl’UniversitéÌýÂ鶹´«Ã½ÍøÕ¾Ìý

Le nom et les éléments d’identité visuelle deÌýl’UniversitéÌýdoivent être utilisés de manièreÌýcorrecte, respectueuse et cohérente.ÌýLes noms de compte doivent respecter les conventions de dénomination approuvées, et les logos, emblèmesÌýouÌýblasonsÌýofficiels doivent être conformes aux directives d’identité visuelle de l’Université. Les unitésÌýne doivent pasÌýcréer de comptes ou d’éléments de marqueÌýlaissantÌýsupposerÌýun appui de l’établissementÌýsans l’accord préalable duÌýService des communications et des relations institutionnelles.Ìý

Avant de créer ou de mettre à jour uneÌýpublicationÌýsur lesÌýmédias sociauxÌýou du matérielÌýaux couleurs de l’Université, les unités doivent consulter laÌýPolitique sur l’utilisation du nom, du logo et des autres marques de commerce de l’Université Â鶹´«Ã½ÍøÕ¾.Ìý

±õ³¾±è´Ç°ù³Ù²¹²Ô³Ù :ÌýLes associations étudiantes accréditées et les clubs affiliés, tels que définis dans le protocoleÌýd’entente (MemorandumÌýof Agreement)Ìýde l’Université, peuvent utiliser le nomÌýde l’UniversitéÌýÂ鶹´«Ã½ÍøÕ¾ uniquement dans leur désignation officielle etÌýdoivent indiquer clairementÌýqu’ils représentent un groupe étudiant et non l’Université elle-même.Ìý
ÌýÌý

Par exemple :Ìý
• Correct : « Club de plein air des étudiantsÌýet étudiantesÌýde Â鶹´«Ã½Íøվ »Ìý
• Incorrect : « Club de plein airÌýdeÌýÂ鶹´«Ã½Íøվ »Ìý

Ainsi,ÌýnousÌýpouvonsÌýnousÌýassurer que l’Université n’est pas représentée par inadvertance par des organisations indépendantes.Ìý

Les groupes étudiants doivent conserver une identité visuelle distincte, ce qui signifieÌýqu’ilsÌýne peuvent pasÌýcombiner ou intégrerÌýles logos ou les blasons de Â鶹´«Ã½ÍøÕ¾Ìýà leursÌýemblèmes ouÌýà leursÌýéléments visuels.Ìý

Concours et cadeauxÌý

Les concours doivent respecterÌýles lois en vigueur etÌýles exigencesÌýpropresÌýà chaque plateforme.ÌýÌý

Au Québec,ÌýlaÌýÌýles exigencesÌýque nous devonsÌýrespecterÌýpour la tenueÌýd’un concours publicitaire dont la valeur totale des prix est supérieure à 100 $.Ìý

ContenuÌýet lien externesÌý

Le contenu externe doit être partagé de manière responsableÌýet doitÌýrefléter les valeursÌýde Â鶹´«Ã½ÍøÕ¾ et se conformer à sesÌýnormes de communication. Les unités doivent vérifier l’exactitude des informationsÌýetÌýéviterÌýd’avaliserÌýinvolontairement certaines opinions.Ìý

Lors de la créationÌýd’un lien vers du contenuÌýexterne :Ìý
•Ìýs’assurerÌýdeÌýla crédibilité et deÌýla pertinenceÌýdu contenu;Ìý
•ÌýindiquerÌýcorrectement la source;Ìý
•ÌýéviterÌýdeÌýdiffuserÌýdu contenu qui pourraitÌýlaisserÌýsupposerÌýun appuiÌýpolitique ou commercial;Ìý
•ÌýfournirÌýduÌýcontexte pour plus de clarté.Ìý