Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ

Yaëll Emerich

Professeure titulaire
Titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit des biens transsystémique et communautés durables

3674, rue Peel
Salle 303
Montréal, Québec
Canada H3A 1W9

514-398-8638 [Bureau]
yaell.emerich [at] mcgill.ca (Courriel)

La professeure Yaëll Emerich


Site web: Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé

Publications sur SSRN:


Note biographique

YaĂ«ll Emerich est professeure Ă  la FacultĂ© de droit de l’UniversitĂ© Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ et titulaire de la (Tier 1)

Elle s’intéresse au droit privé, au droit comparé, à la théorie du droit et aux relations entre droit et langue. Spécialiste de droit des biens, elle enseigne principalement le droit des biens et le droit des sûretés de manière transsystémique, et s’intéresse tout particulièrement aux relations entre le droit des biens et les grands enjeux sociaux, notamment les enjeux environnementaux. Elle étudie les relations entre le droit des biens et les autres grands domaines du droit (droit des biens et droit de l’environnement, droit des biens et droit des contrats, droit des biens et droit des sûretés, droit des biens et fiducies, droit des biens et droit public). Elle est toujours prête à diriger des étudiant.e.s aux études supérieures qui travaillent dans ces domaines.

Docteure en droit privĂ© d’universitĂ©s quĂ©bĂ©coise et française, la professeur Emerich dĂ©tient un post-doctorat de l’UniversitĂ© Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ. Elle est aussi titulaire d’un DiplĂ´me d’Études Approfondies (DEA) en philosophie du droit et d’une maĂ®trise en droit privĂ© de l’UniversitĂ© Paris 2, ainsi que d’un DiplĂ´me d’Études Approfondies (DEA) en droit privĂ© de l’UniversitĂ© Lyon 3, oĂą elle a Ă©tĂ© allocataire de recherches. Elle est membre titulaire de l’AcadĂ©mie internationale de droit comparĂ©. Elle a dirigĂ© le Centre Paul-AndrĂ© CrĂ©peau de droit privĂ© et comparĂ© et continue d’en ĂŞtre membre titulaire permanente. Elle est Ă©galement membre de l’Association quĂ©bĂ©coise de droit comparĂ©, de l’Association Capitant et de l’Association des professeurs de droit du QuĂ©bec et est rĂ©gulièrement invitĂ©e Ă  l’étranger en tant que chercheure ou professeure invitĂ©e.

Yaëll Emerich est l’auteure de trois monographies qui ont été couronnées par plusieurs prix. Son ouvrage Droit commun des biens : perspective transsystémique (Editions Yvon Blais, 2017) et Conceptualising Property Law: Integrating Common law and Civil Law Traditions (Edward Elgar Publishing, 2018)a remporté le prix Walter Owen, le prix du Concours Juridique de la Fondation du Barreau du Québec, ainsi qu’une mention honorable de l’Académie Internationale de droit comparé. Elle est également l’auteure de la monographie La propriété des créances : approche comparative (L.G.D.J. (Paris); Yvon Blais, 2007), qui a remporté le Prix Minerve et le Prix de l’Association des professeurs de droit du Québec.

En outre, elle est co-auteure de plusieurs dictionnaires juridiques, incluant le Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues-Les biens/Private Law Dictionary and Bilingual Lexicons-Property Law (Éditions Yvon Blais, 2012) et le Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues-Les obligations/Private Law Dictionary and Bilingual Lexicons- Obligations (Éditions Yvon Blais, 2003). Elle a également participé comme auteure au Dictionnaire des biens communs, (Marie Cornu, Fabienne Orsi et Judith Rochfeld (dir.), Paris, Presses Universitaires de France (P.U.F.), 2017, réédité en 2025), au Dictionnaire juridique du changement climatique, (Martha Torre-Schaub (dir.), Paris, Mare et Martin, 2022) et au Dictionnaire des biens (Vincent Bonnet (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2024).

De plus, la Professeur Emerich a co-dirigé une dizaine d’ouvrages incluant : Les communs urbains saisis par le droit (Editions Mare et Martin, Paris, 2024) ; Les copropriétés face aux transitions urbaines, environnementales et digitales (Editions Edilaix, Lyon, 2023) ; Coder-décoder : linguistique et concepts juridiques (Éditions Yvon Blais, 2020) ; Le public en droit privé (Éditions Yvon Blais, 2019) ; Repenser les paradigmes : approches transsystémiques du droit (Éditions Yvon Blais, 2018) ; Accès à la terre et enjeux sociaux/Access to Land and Social Issues (Éditions Thémis, 2018). Elle est aussi l’auteure de plusieurs articles, chapitres d’ouvrages, notes et revues. En 2022 elle a remporté le Prix Germain-Brière pour son article « », écrit en collaboration avec François Peter-Edmond Rivard, BCL/JD’20.

Elle a été professeure invitée dans plusieurs universités, incluant l’Université Paris-Saclay, l’Ecole Nationale Supérieure, l’Université catholique de Louvain, l’Université d’Édimbourg, l’Université Lyon 3, l’Université d’Orléans, l’Université Royale de Phnom Penh et l’Université de Keio.

Expérience professionnelle

  • Titulaire de la Chaire de recherche en droit des biens transsystĂ©miques et communautĂ©s durables, 2021-
  • Professeure titulaire, FacultĂ© de droit, UniversitĂ© Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ, 2020 –
  • Directrice, Centre Paul-AndrĂ© CrĂ©peau de droit privĂ© et comparĂ©, 2016-2018
  • Directrice par intĂ©rim, Centre Paul-AndrĂ© CrĂ©peau de droit privĂ© et comparĂ©, de janvier 2013 Ă  juin 2013
  • Directrice de recherche, Centre de recherche quĂ©bĂ©cois de droit privĂ© et comparĂ©, UniversitĂ© Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ, 2003–2006
  • MacCormick Fellow, UniversitĂ© d’Edinbourg, 2013
  • Professeure invitĂ©e, UniversitĂ© royale de Phnom Penh, 2013
  • Professeure agrĂ©gĂ©e, FacultĂ© de droit, UniversitĂ© Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ, 2012–2020
  • Professeure adjointe, FacultĂ© de droit, UniversitĂ© Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ, 2006–2012
  • Conseillère Ă©ditoriale, LexisNexis, Jurisclasseur Droit des sĂ»retĂ©s, 2010–2011
  • Conseillère Ă©ditoriale pour la normalisation de la terminologie de la common law au Canada en français, Centre de traduction et terminologie juridiques, UniversitĂ© de Moncton, 2006–2010

Formation

  • Post-doctorat, UniversitĂ© Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ, 2006
  • Doctorat en droit, UniversitĂ© de Lyon, 2004 (mention très honorable avec fĂ©licitations du jury)
  • Doctorat en droit, UniversitĂ© de MontrĂ©al, 2004 (Dean’s Honour List)
  • DiplĂ´me d’études approfondies (D.E.A.) en droit privĂ©, UniversitĂ© de Lyon, 1997 (Major de promotion)
  • DiplĂ´me d’études approfondies (D.E.A.) en philosophie du droit, UniversitĂ© PanthĂ©on-Assas (Paris II), 1996
  • MaĂ®trise en droit privĂ©, UniversitĂ© PanthĂ©on-Assas (Paris II), 1995

Champs d'intérêt

Droit privé, Droit comparé, Droit des biens, Droit des sûretés, Droit de l’environnement, Théorie du droit, Droit et langue.

Publications choisies

Monographies et ouvrages

  • YaĂ«ll Emerich,ĚýConceptualising Property Law: Integrating Common Law and Civil Law Traditions, (Edward Elgar Publishing, 2018) (352 pages).
  • YaĂ«ll Emerich,Droit commun des biens : perspective transsystĂ©mique (Cowansville: Éditions Yvon Blais, 2017) 518 pages.
  • La propriĂ©tĂ© des crĂ©ances. Approche comparative, prĂ©face FrĂ©dĂ©ric Zenati, coll. Bibliothèque de droit privĂ©, tome 469, Paris : L.G.D.J., 2007/Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2006, 597 pages.
  • Publication collective, Dictionnaire des biens communs, Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld (dir.), Paris, Presses Universitaires de France (P.U.F.), 2017.
  • Publication collective, Dictionnaire de droit privĂ© et lexiques bilingues - Les biens, Centre de Recherche en Droit privĂ© et ComparĂ© du QuĂ©bec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, approx. 300 pages, 2012.
  • Publication collective, Private Law Dictionary and Bilingual Lexicons - Property Law, Centre de Recherche en Droit privĂ© et ComparĂ© du QuĂ©bec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, approx. 300 pages, 2012.
  • Publication collective, Dictionnaire de droit privĂ© et lexiques bilingues - Les obligations (avec France Allard, Marie-France Bich, Jean-Maurice Brisson, Elise Charpentier, Paul-AndrĂ© CrĂ©peau, Mathieu Devinat, Patrick Forget et Nicholas Kasirer), Centre de Recherche en Droit privĂ© et ComparĂ© du QuĂ©bec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, 467 pages.
  • Publication collective, Private Law Dictionary and Bilingual Lexicons - Obligations, (avec France Allard, Marie-France Bich, Jean-Maurice Brisson, Elise Charpentier, Paul-AndrĂ© CrĂ©peau, Mathieu Devinat, Patrick Forget et Nicholas Kasirer), Centre de Recherche en Droit privĂ© et ComparĂ© du QuĂ©bec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, 414 pages.

Direction d’ouvrages

  • YaĂ«ll Emerich et BĂ©atrice Balivet (eds.) Accès au logement, Editions ThĂ©mis, 2026 (Ă  paraĂ®tre)
  • YaĂ«ll Emerich, Marie Cornu et Michela Barbot (eds.), La propriĂ©tĂ© dĂ©sertĂ©e, Editions Mare et Martin, 2026 (Ă  paraĂ®tre)
  • Marie Cornu et YaĂ«ll Emerich (eds.), Les communs urbains saisis par le droit, (Éditions Mare & Martin, 2024) 352 pages.
  • BĂ©atrice Balivet, YaĂ«ll Emerich et Imane Oualji, Les copropriĂ©tĂ©s Ă  l’aune des transitions urbaine, environnementale et digitale : perspectives comparatives, (Édilaix, 2023) 361 pages.
  • YaĂ«ll Emerich, Anne-Sophie Hulin et Sandy Lamalle (eds.), Coder-dĂ©coder: linguistique et concepts juridiques, Editions Yvon Blais, 2020 (170 pages).
  • YaĂ«ll Emerich et Laurence Saint-Pierre Harvey (eds.), Le public en droit privĂ©, Editions Yvon Blais, 2019.
  • YaĂ«ll Emerich et Marie-AndrĂ©e Plante (eds.), Droit(s), langue(s) et sociĂ©tĂ©(s)/Law(s), Languages & Society(ies), numĂ©ro spĂ©cial R.D.U.S., 2019.
  • YaĂ«ll Emerich and Marie-AndrĂ©e Plante (eds.), Repenser les paradigmes : approches transsystĂ©miques du droit, Editions Yvon Blais, 2018.
  • YaĂ«ll Emerich et Laurence Saint-Pierre Harvey (ed.), Accès Ă  la terre et enjeux sociaux/Access to Land and Social Issues, Editions ThĂ©mis, 2018.
  • YaĂ«ll Emerich and Lionel Smith (eds.), Terminologie et modèles propriĂ©taires au XXIe ˛őľ±Ă¨ł¦±ô±đ, (2008) 38 Revue gĂ©nĂ©rale de droit 229.

Dictionnaires

  • Publication collective, Dictionnaire des biens communs, Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld (dir.), (Paris : Presses Universitaires de France (P.U.F.), 2017).
  • Publication collective, Dictionnaire de droit privĂ© et lexiques bilingues - Les biens, Centre de Recherche en Droit privĂ© et ComparĂ© du QuĂ©bec, (Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2012) 334 pages.
  • Publication collective, Private Law Dictionary and Bilingual Lexicons - Property Law, Centre de Recherche en Droit privĂ© et ComparĂ© du QuĂ©bec, (Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2012) 302 pages.
  • Publication collective, Dictionnaire de droit privĂ© et lexiques bilingues - Les obligations (avec France Allard, Marie-France Bich, Jean-Maurice Brisson, Elise Charpentier, Paul-AndrĂ© CrĂ©peau, Mathieu Devinat, Patrick Forget et Nicholas Kasirer), Centre de Recherche en Droit privĂ© et ComparĂ© du QuĂ©bec, (Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2003) 467 pages.
  • Publication collective, Private Law Dictionary and Bilingual Lexicons - Obligations, (avec France Allard, Marie-France Bich, Jean-Maurice Brisson, Elise Charpentier, Paul-AndrĂ© CrĂ©peau, Mathieu Devinat, Patrick Forget et Nicholas Kasirer), Centre de Recherche en Droit privĂ© et ComparĂ© du QuĂ©bec, (Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2003) 414 pages.

Articles dans des revues ou collections avec comité de lecture

  • YaĂ«ll Emerich, « Perspective comparative sur l’abandon de biens : entre propriĂ©tĂ© et responsabilitĂ© », Revue du Notariat, 2026 (Ă  paraĂ®tre).
  • YaĂ«ll Emerich et FĂ©lix-Antoine Lestage, « Regard comparatif sur l’obligation rĂ©elle environnementale et le conservation easement comme outils potentiels de mise en commun », (2026) 71 :1 Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ L.J. 155 (p. 159-200).
  • YaĂ«ll Emerich, « Les droits de la Nature en question : pour un dialogue entre les traditions », Revue de droit dĂ©veloppement durable de Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ, Volume 19: Issue 3 (2025) 158.
  • YaĂ«ll Emerich, « Cohabitats et habitat participatif : perspective comparative », dans M. ClĂ©ment-Fontaine et G. Gidrol Mistral (dir.), EncyclopĂ©die des communautĂ©s et des pratiques communautaires », 2025 (en ligne).
  • YaĂ«ll Emerich, « De la propriĂ©tĂ© exclusive du droit privĂ© Ă  la propriĂ©tĂ© inclusive en droit public : perspective comparative », Revue de droit public comparĂ© 3 (2024) 512.
  • YaĂ«ll Emerich, « Les communs en droit privĂ© : Ă  la confluence de l’inappropriable, de la propriĂ©tĂ© collective et de la technique fiduciaire », Revue de droit d’Ottawa 53-1 (2022) 171.
  • YaĂ«ll Emerich, « Le rĂ©gime quĂ©bĂ©cois de l’administration du bien d’autrui : un modèle pour la gouvernance des communs urbains ? », Revue internationale de droit comparĂ©, (2021), n°4, p. 797-822.
  • YaĂ«ll Emerich, “Possession”, dans Lionel Smith et Alexandra Popovici (dir.), Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ L. Journal, numĂ©ro spĂ©cial : Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ Companion to Law, 2021.
  • YaĂ«ll Emerich, “Property for Nature”, Cambridge University Press, 2021 (acceptĂ©, Ă  paraĂ®tre).
  • YaĂ«ll Emerich et François Rivard, « Discussing Values: Retrieving Use Value in Housing Contexts”, European Property Law Journal, 2020
  • YaĂ«ll Emerich, « Regard comparatif sur le numerus clausus des droits rĂ©els : une perspective canadienne », Revue critique de lĂ©gislation et de jurisprudence, (2020), n° 5.
  • YaĂ«ll Emerich, (avec la collaboration de François Rivard), « La rĂ©surgence des communs en droit des biens contemporain : Ă©tude sur les cohabitats Ă©cologiques et les ruelles vertes », (2020) 50 Revue GĂ©nĂ©rale de Droit 1.
  • YaĂ«ll Emerich, « Les biens et l’immatĂ©rialitĂ© en droit civil et en common law », (2018) 59 Les Cahiers de droit 389.
  • YaĂ«ll Emerich, “Concepts and Words: A Transsystemic Approach to the Study of Law between Law and Language”, (2017) 51 R.J.T.U.M. 591.
  • YaĂ«ll Emerich, « Vers une reconceptualisation du droit des biens face aux dĂ©fis environnementaux », (2017) 119 Revue du Notariat 321, p. 321-356
  • YaĂ«ll Emerich et Alexis Hudon, « Les assises conceptuelles du droit de l’environnement en droit des biens : entre patrimoine collectif et relation fiduciaire », (2017) 47 Revue GĂ©nĂ©rale de Droit 519-561
  • YaĂ«ll Emerich, “La destinĂ©e perpĂ©tuelle de la propriĂ©tĂ© entre symbolisme et alĂ©as ”, (2015) 45 Revue GĂ©nĂ©rale de Droit 501-530
  • YaĂ«ll Emerich, “Comparative overview on the transformative effect of Acquisitive prescription and adverse possession: morality, legitimacy, justice”, Revue Internationale de droit comparĂ© (2015), p. 459-496.
  • YaĂ«ll Emerich, « La destinĂ©e perpĂ©tuelle de la propriĂ©tĂ© entre symbolisme et alĂ©as », (2015) 45 Revue GĂ©nĂ©rale de Droit 501-530.
  • YaĂ«ll Emerich, « Les nouvelles frontières de l’expropriation: vers une expropriation pour cause d’utilitĂ© privĂ©e ? », (2014) 48 : 3 Revue juridique ThĂ©mis, p. 693-634.
  • YaĂ«ll Emerich, « Étude sur la protection possessoire », (2013) 115 :3 Revue du Notariat p. 483-514.
  • “La fiducie civiliste : modalitĂ© de la propriĂ©tĂ© ou intermède Ă  la propriĂ©tĂ©?” (2013) 58:3 Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ LJ 1.
  • “La conversion d’immeubles locatifs en copropriĂ©tĂ© indivise” (2013) Revue trimestrielle de droit immobilier, « Nouvelles de l’étranger », chronique n° 1.
  • “Le dialogue entre lĂ©gislation fĂ©dĂ©rale et provinciale en matière d’hypothèque lĂ©gale rĂ©sultant d’un jugement : l’affaire QuĂ©bec inc c. Mickeck Jacyno” (2012) 90 Revue du barreau canadien 107.
  • “De quelques invariables de la possession : la possession transsystĂ©mique” (2011) 113 Revue du Notariat 1.
  • “Contribution Ă  une Ă©tude des troubles de voisinage et de la nuisance : la notion de devoirs de la propriĂ©té” (2011) 52 Les Cahiers de Droit 3.
  • “La nature juridique des sĂ»retĂ©s rĂ©elles en droit civil et en common law : une question de tradition juridique ?” (2010) 44 Revue juridique ThĂ©mis 95.
  • “Les fondements conceptuels de la fiducie française face au trust de la common law : entre droit des contrats et droit des biens” (2009) 1 Revue internationale de droit comparĂ© 49.
  • “PropriĂ©tĂ© relation et exclusivitĂ© : Ă©tude de droit comparé” (2009) 4 Revue de la Recherche Juridique/Droit prospectif 1841.
  • “L’hypothèque mobilière universelle : entre impĂ©ratifs Ă©conomiques et protection du dĂ©biteur” (2009) 111 Revue du notariat 463.
  • “Regard civiliste sur le droit des biens de la common law : pour une conception transsystĂ©mique de la propriĂ©té” (2008) 38 Revue gĂ©nĂ©rale de droit 339.
  • “Faut-il condamner la propriĂ©tĂ© des biens incorporels? RĂ©flexions autour de la propriĂ©tĂ© des crĂ©ances” (2005) 46 Les Cahiers de droit 793.

Chapitres d’ouvrages et textes dans des ouvrages collectifs

  • YaĂ«ll Emerich, “Doctrines de l’exclusivisme ”, in M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld (eds.) Dictionnaire des Communs, Paris, P.U.F., 2025.
  • YaĂ«ll Emerich, « De la valeur du droit civil des biens quĂ©bĂ©cois », dans M. Cumyn et A. Popovici (dir.), MĂ©langes Normand, 2025.
  • YaĂ«ll Emerich, « Biens communs (ou communs) », dans Vincent Bonnet (dir.) et al., Dictionnaire de droit des biens, Paris, Bruylant, 2024.
  • YaĂ«ll Emerich, « CrĂ©ances », dans Vincent Bonnet (dir.) et al., Dictionnaire de droit des biens, Paris, Bruylant, 2024.
  • YaĂ«ll Emerich, « PropriĂ©tĂ© », dans Marta Torre-Schaub et al. (dir.), Dictionnaire juridique du changement climatique, Paris, Mare et Martin, 2023.
  • YaĂ«ll Emerich, « La fiducie quĂ©bĂ©coise : une perspective comparative », dans Sabrina Le Normand et al. (dir.), Les quinze ans de la fiducie, Paris, Lexis Nexis, 2023.
  • YaĂ«ll Emerich, « Le modèle de la copropriĂ©tĂ© quĂ©bĂ©coise : une forme de copropriĂ©tĂ© collective vecteur de durabilitĂ© ?», dans BĂ©atrice Balivet, YaĂ«ll Emerich et Imane Oualji (eds.) Les copropriĂ©tĂ©s face aux transitions urbaines, environnementales et digitales, Editions Edilaix, 2023, p. 35-62.
  • YaĂ«ll Emerich, “Property for Nature”, article acceptĂ©, Ă  paraĂ®tre, Cambridge University Press, 2020.
  • "Possession” in Lionel Smith & Alexandra Popovici, eds, The Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ Companion to Law [available on the website of Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ, Faculty of Law, forthcoming in print Âé¶ą´«Ă˝ÍřŐľ Law Journal, 2020].
  • YaĂ«ll Emerich, « La fonction sociale de la propriĂ©tĂ© et le mythe de la propriĂ©tĂ© absolue », dans Arnaud Tellier-Marcil et als., Les prochains dĂ©fis de la pensĂ©e civiliste –Les conceptions classiques soumises Ă  l’épreuve du temps, Les Editions ThĂ©mis, 2020, p. 81-114.
  • YaĂ«ll Emerich, avec la collaboration de Brendan Cooke, « Quelques enjeux comparatifs sur l’accès Ă  la terre en Asie du Sud-Est : statut de la terre et accès au crĂ©dit », dans Y. Emerich et Laurence Saint-Pierre Harvey, Accès Ă  la terre et enjeux sociaux/Access to Land and Social Issues, Editions ThĂ©mis, 2018.
  • YaĂ«ll Emerich, “Doctrines de l’exclusivisme ”, in M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld (eds.) Dictionnaire des Communs, Paris, P.U.F., 2017.
  • YaĂ«ll Emerich, chapter “Ownership ”, in Robert Leckey and Daniel Jutras et (eds), Quebec Civil Law: An Introduction to Quebec Private Law, 2e Ă©d., Toronto : Emond Montgomery [forthcoming].
  • YaĂ«ll Emerich and Catherine Walsh, chapter “Security on Property ”, in Robert Leckey and Daniel Jutras et (eds), Quebec Civil Law: An Introduction to Quebec Private Law, 2e Ă©d., Toronto : Emond Montgomery [forthcoming].
  • “Possession”, chapter in Michele Grazdei & Lionel Smith, eds, (Edward Elgar Publishing) 2017
  • “Les biens”, B. Moore (dir.), , Bibliothèque de l’Association Henri Capitant, Editions Lextenso, 2016.
  • Contributor to Daniel Jutras & Roderick A Macdonald, eds, Quebec Civil Law: An Introduction to Quebec Private Law, 2d ed (Toronto: Emond Montgomery) [forthcoming].
  • “Why protect possession?” in Eric Descheemaeker, ed, The Consequences of Possession (Edinburgh: Edinburgh University Press, 2014, p. 30-55).
  • “The Civil Law Trust: a Modality of Ownership or an Interlude to Ownership?” in Lionel Smith, ed, The Worlds of the Trust (Cambridge: Cambridge University Press, 2013).
  • “Introduction au droit des sĂ»retĂ©s”, fascicule 1 in P-C Lafond, ed, JurisClasseur QuĂ©bec, Droit des sĂ»retĂ©s (MontrĂ©al: Lexis-Nexis, 2011), revised in 2019.
  • “Caractères et Ă©tendue du droit de propriĂ©té”, fascicule 7 (p. 1–35) in JurisClasseur QuĂ©bec, Droit des biens (Editions LexisNexis, 2009), revised in 2016.

Autres publications, commentaires et rapports

  • “Louisiana Property Law”, recension d’ouvrage, Journal of Civil Law Studies, 2016.
  • “Rapport quĂ©bĂ©cois sur le contrat de transaction” in B Mallet-Bricout & W Dross, Le contrat de transaction (Ministry of Justice (France), Mission Droit et Justice, 2014).
  • « A propos de la servitude personnelle – commentaire de l’affaire Therrien c. Therrien » ¸é±đ±čè°ů±đ˛ő, Septembre 2012, La RĂ©fĂ©rence Droit civil, EYB2012REP1239.
  • « Droit privĂ© comparĂ© : note bibliographique », (2008) 38 R.D.U.S. 599.
  • Avec Lionel Smith, « Terminologie et modèles propriĂ©taires au XXIe ˛őľ±Ă¨ł¦±ô±đ : propos introductif », (2008) 38 Revue gĂ©nĂ©rale de droit 229.
  • « Quelques rĂ©flexions sur l’élaboration d’un dictionnaire juridique », Rapport destinĂ© aux membres de l’équipe de recherche du Dictionnaire juridique franco-khmer, sous la direction du Doyen Fulchiron et de la Professeur Kan-Balivet, UniversitĂ© Lyon 3, 2007.
  • Publication collective, Claude Garcin et NacĂ©ra Mezzerreb (dir), L’entraide judiciaire internationale en matière pĂ©nale, Lyon, Ministère de la Justice, 2000 (300 pages environ).
  • « La conception de la justice et de la loi chez les sophistes », mĂ©moire de D.E.A., UniversitĂ© PanthĂ©on-Assas (Paris 2), 1996.

Ěý

Back to top