Atelier de droit civil 2024 - 2026
Maladroit : les maladresses du droit privé
Pour clôturer la session d'automne, le Centre a le plaisir d'accueillir Aurélie Lanctôt qui a présentera sa conférence « Le droit comme maison hantée ». La conférence aura lieu en ligne le vendredi 28 novembre, de 13h à 14h30.
AurĂ©lie LanctĂ´t est professeure au DĂ©partement des sciences juridiques de l’UQAM et doctorante en droit Ă l’UniversitĂ© Â鶹´«Ă˝ÍřŐľ.
En résumé : cette présentation propose d’aborder les maladresses du droit à travers la notion de hantise, en examinant certains jeux sur la narration dans le droit. Le procès écrit l’histoire, fait le récit, mais il le défait tout aussi facilement afin de restituer le sens, voir l’inventer là où il se dérobe. En menant son enquête, en effectuant son travail d’adjudication, le procès construit et déconstruit les récits en resignifiant jusqu’aux intentions des acteurs. Or ce jeu sur la narration n’est pas sans péril : il fait surgir des fantômes. Dans cette présentation, nous explorerons des cas de figures en appui à cette proposition, en explorant le potentiel de l’hantologie comme « méthode » pour l’analyse juridique.
Pour la session d'automne, le Centre a eu le plaisir d'accueillir François Le Moine qui a présenté sa conférence « La catégorisation maladroite des œuvres d'art ».
François Le Moine se spĂ©cialise en droit de l’art et du patrimoine culturel. Il est professeur de droit privĂ© Ă l’UniversitĂ© d’Ottawa. Il est diplĂ´mĂ© de la Sorbonne, de l’École des hautes Ă©tudes en sciences sociales et de l’UniversitĂ© Â鶹´«Ă˝ÍřŐľ. Il est Ă©galement membre du Barreau du QuĂ©bec et pratique au sein du cabinet Règles de l’art oĂą il a agi dans de nombreuses affaires de commerce international, de restitution et de politique musĂ©ale.
En résumé : les œuvres d’art sont l’objet de qualifications juridiques diverses selon les branches du droit. Hormis les objets sacrés, le droit privé ne distingue pas l’œuvre d’art des autres biens ; le droit international, quant à lui, reconnaît et protège les « biens culturels » ; tandis que le droit d’auteur assure une protection spécifique à certaines « œuvres », mais pour une durée limitée.
Il ne s’agit pas d’un simple exercice de nomenclature. La classification juridique d’une œuvre d’art affecte sa protection, en particulier en ce qui concerne le commerce, la restitution et la préservation. De fait, au fil de l’histoire moderne, la protection offerte par le droit privé et celle issue du droit international empruntèrent des trajectoires inverses. Cette conférence souhaite revenir sur l’évolution historique de la protection des œuvres d’art et plaider en faveur d’une approche plus harmonieuse.
L'atelier a eu lieu le vendredi 31 octobre de 13h Ă 14h30 en salle Stephen Allan Scott (16) du Pavillon Chancellor-Day de la FacultĂ© de droit de l'UniversitĂ© Â鶹´«Ă˝ÍřŐľ.